Mentions Légales
En vertu de l’Article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site NeuroFeedback40, disponible à l’adresse suivante : http://www.neurofeedback40.fr , signal que l’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.
Informations légales :
Ce site est la propriété de Mme Aurore LABAT
Adresse : 150 impasse Boiterie Vieille 40210 LABOUHEYRE
Téléphone : 06.52.59.92.59
Email : contact@neurofeedback40.fr
N°SIRET : 848 507 414 00011
Ce site est hébergé par la société OVH – société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 069 020 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 474 761 419, dont le siège social est situé 2, rue Kellerman 59100 Roubaix – www.ovh.com/fr
Confidentialité :
L’éditeur du site porte à la connaissance de l’utilisateur que dans le cadre de sa navigation sur le site, ses données à caractère personnel ne sont ni traitées, ni collectées.
Ainsi l’éditeur déclare ne collecter ou ne traiter aucune information étant de nature à pouvoir identifier l’utilisateur.
Prix :
Les tarifs indiqués sur ce site sont TTC et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, sans préavis.
Loi applicable et juridiction :
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétences en vigueur.
Contact :
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@neurofeedback40.fr , ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes Mentions Légales.